Conseil municipal du 26 janvier 2024

Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2024

Ordre du jour

Délibérations

Délibération et procès verbal

AR-CM20240126-004 Avenant pour la transmission dématérialisée des acte d’urbanisme et des marchés publiques

  • 31 Janvier 2024
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20240126-005 Avenant n°3 au bail de la SCM des médecins – Maison de santé

  • 31 Janvier 2024
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20240126-014 Demande de subvention Fonds vert Géothermie et Espace Lionel Bénier

  • 14 Février 2024
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Délibération et procès verbal

AR-CM20240126-015 Demande de subvention Fonds chaleur Géothermie et Espace Lionel Bénier

  • 14 Février 2024
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20240126-021 Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires

  • 31 Janvier 2024
  • Français
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Délibération et procès verbal

AR-CM20240126-022 Création d’un poste non permanent à TC – Contrat de projet CNFS

  • 31 Janvier 2024
  • Français
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Liste des délibérations

Procès verbal