Ordre du jour des conseils municipaux
5- Avis au public réunion CM du 05.07.2024
- 27 Juin 2024
- Français
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Retrouvez l'ordre du jour et les délibérations du conseil municipal du 5 juillet 2024
Ordre du jour des conseils municipaux
5- Avis au public réunion CM du 05.07.2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-001 Conv° màd locaux au Secours Catholique Espace socio L.Bénier
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-002 Conv° màd locaux au CSC Souché_Espace socio L.Bénier
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-003 Souscription ligne de trésorerie Crédit Mutuel Océan
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-004 Actualisation conv° Travaux à façon Paie du CDG79
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-005 Aut° occupation domaine privé communal 20 Place de la Halle
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-006 Durées des amortissements des biens du budget principal
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-007 Conv° de cooperation création et fonctionnement d’UEE
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-008 Convention mise en place nouveau PEDT
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-009 Modalites recrutement_remunerat° animateurs mineurs CDD_ALSH Echiré
Délibération et procès verbal
AR-CM20240705-010 CDD gd ménage été 2024 et besoins occasionnels 2024-2025
Liste des délibérations
20240709 Affichage liste délibérations du CM_05.07.2024