Ordre du jour des conseils municipaux
4- Avis au public réunion CM du 07.06.2024
- 30 Mai 2024
- Français
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Retrouvez l'ordre du jour, les délibérations et le procès verbal du conseil municipal du 7 juin 2024
Ordre du jour des conseils municipaux
4- Avis au public réunion CM du 07.06.2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-001 Modification membres élus du CA du CCAS
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-002 Décision modificative n°1_Budget COMMUNE
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-003 Durées des amortissements des biens du budget principal
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-004 Acq° EPFNA ptés baties 61-73 Grand rue_Indivision GIRAUD
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-005 Acq° EPFNA pté batie 89 Grand rue_DEBERNARD
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-006 Acq° EPFNA ptés bâties 93B-103 Grand rue_CHAUSSADE
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-007 Acq° parcelle non bâtie AK 302 à la Sarl LA CROIX
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-008 Instauration du permis de démolir en zone UA
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-009 Travaux rénovation ancienne Poste_Approbation APD
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-010 Travx renovation ancienne Poste_Subv° Fonds Vert 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-011 Travx renovation ancienne Poste_Subv° DETR 2025
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-012 Attribution de subventions aux associations pour 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-013 Soutien aux animations
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-014 Convention Eurochestries 2024
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-015 Création de postes pour avancement de grade
Délibération et procès verbal
AR-CM20240607-016 Recrutement animateurs CDD_ALSH vacances Eté 2024
Liste des délibérations
20240612 Affichage liste délibérations du CM_07.06.2024
Comptes-rendus des conseils municipaux
04- PV du 7 juin 2024 approuvé et publié